Le conseil en stratégie patrimoniale est rémunéré sous forme d’honoraires, une lettre de mission précisant alors les modalités de réalisation de ces prestations ainsi que le montant des honoraires.Le conseil en investissements financiers, en assurance et en immobilier sont rémunérés au moyen d’une fraction des frais relatifs aux interventions réalisées dans ce cadre, acquittée, directement ou indirectement, par les promoteurs des produits ou services (assureurs, sociétés de gestion, promoteurs immobiliers…)Lorsque la prestation de conseil en investissements financiers sera suivie d’une prestation d’intermédiation sur des produits financiers (hors IAS et COBSP), TITANIUM PATRIMOINE pourra percevoir sous la forme d’une rétrocession des commissions prélevées par les établissements promoteurs de produits et/ou services liés aux investissements :
- une partie des frais de souscription (en fonction des fournisseurs cette rétrocession peut varier de 50% des frais à 100% moins un minimum forfaitaire de 15 €), toutefois,
- pour les SCPI, la rétrocession des frais de souscription se situe entre 5% et 6% du montant investi,
- pour les FIP/FCPI, la rétrocession des frais de souscription peut s’élever à 5,50% du montant investi,
- pour les FPCI, la rétrocession des frais de souscription se situe entre 3% et 4,5% du montant investi
- une commission « up front » pouvant aller jusqu’à 3% du montant investi pour les « Euro Medium Term Notes » (EMTN),
- une partie des frais d’arbitrage, en fonction de nos fournisseurs, cette rétrocession peut être la différence entre les frais appliqués et un « incompressible fournisseur » (cet incompressible varie de 15 € minimum à 0,5% du montant investi),
- une partie des frais de gestion des OPC et EMTN versés aux teneurs de comptes (entre 75% et 85%). Toutefois, pour les FIP/FCPI/FCPR et véhicules équivalents, la rétrocession des frais de gestion se situe entre 1,4% et 1,5% annuel de l’encours,
- une partie des droits de garde (60%),
- et autres avantages non monétaires et rémunérations appropriés.
Conformément à la règlementation, le client pourra obtenir, sur simple demande, communication d’informations plus précises auprès de son conseiller, de l’établissement teneur du compte ou directement auprès du producteur quand ce dernier n’est pas lui-même dépositaire. S’agissant de ses activités d’Intermédiaire en Assurances, TITANIUM PATRIMOINE peut percevoir des rétrocessions sur les droits d’entrée, les frais d’arbitrage, les frais de gestion et des rétrocessions financières sur les investissements effectués par ses clients. S’agissant de ses activités de courtier en opérations de banque et en services de paiement, TITANIUM PATRIMOINE communiquera au client le montant de la rémunération perçue de l’établissement de crédit et ses modalités de calcul avant la souscription. Les chiffres communiqués ont été calculés à partir des barèmes de rétrocession de nos partenaires en vigueur pour l’année 2026.